Conditions Générales

Conditions générales de vente

PREAMBULE

I-/ Définitions

Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes :
Bon Cadeau : désigne le document comportant l’offre, le lieu, le numéro de validité, la date de validité et le descriptif permettant de profiter d’une offre au sein d’un établissement. Le Bon Cadeau peut être délivré par voie postale et par voie numérique. Des confirmations ou suivis de dossier peuvent être adressés par des notifications email ou des SMS.
Coffret Cadeau : désigne l’emballage dans le cadre d’un envoi postal.
Un Coffret Cadeau est composé des éléments suivants :
- Un Bon Cadeau avec le descriptif de la prestation offerte (et présente sur le Site internet).
- Une pochette dans laquelle le Bon Cadeau est conditionné.
Les Coffrets Cadeaux ainsi définis sont déclinés en univers thématiques variés tels que, par exemple, "Gastronomie", "Séjour", "SPA",  etc...
LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER se réserve le droit de compléter la liste des Coffrets Cadeaux disponibles à la vente ou de cesser leur diffusion à sa seule discrétion et à tout moment.
Bénéficiaire : désigne la personne utilisatrice du Bon Cadeau.
Client : désigne la personne qui achète un Bon Cadeau, étant entendu que le Client peut ou non être le bénéficiaire de la prestation selon qu’il fera un usage personnel ou destiné à un bénéficiaire.
Partie(s) : désigne le Client et/ou LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER
Site : désigne le Site http://alainfodex.fr
Données personnelles : désigne toute les informations permettant, notamment sur Internet, d'identifier directement ou indirectement une personne physique (nom, prénom, adresse électronique).
Cookies : désigne de petits fichiers envoyés vers le disque dur de l'ordinateur de l'Utilisateur dans le but de faciliter sa navigation sur le Site et de lui proposer les pages qui lui correspondent le mieux lorsqu'il revient sur le Site.

II-/ Conditions générales de vente

LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER  dispose d’un statut de SASU au capital de 5100  Euros, dont le siège est 205 ROUTE DE YENNE, 73240 ST GENIX LES VILLAGES, enregistré sous le numéro de Siret 83153302100026 et code APE 8559B et RCS CHAMBERY 831533021
Nous vous invitons à lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente qui définissent les termes et les conditions dans lesquels LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER vend ses Bons Cadeaux.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent donc uniquement pour les commandes de Bons Cadeaux passées directement par téléphone : +33 (0)661640766 ou à la réception de l’établissement.
Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Dans le cas où l’origine de l’offre est identifiée sur un Site distributeur, la vente est réalisée par l’établissement et non par le distributeur.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables à compter du 21 AOUT 2017. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures de ces conditions et prévalent sur toutes autres conditions générales du Client.
LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par LAMAISON FLEUR DE FRANGIPANIER.
Tout Client déclare avoir la capacité juridique conformément à l’article 1124 du Code Civil pour contracter et utiliser le Site conformément aux Conditions Générales de Vente et d’utilisation du Site.

ARTICLE 1 : PROCESSUS DE PASSATION DES COMMANDES ET FORMATION DU CONTRAT

Vous pouvez passer vos commandes de Coffrets Cadeaux directement :
•    par téléphone : +33 (0)661640766
•    Ou en direct auprès de l’établissement

 

 

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’UTILISATION DES BONS CADEAUX ET RESPONSABILITE

2.1 : Dans l’hypothèse où vous ne seriez pas le bénéficiaire du Bon Cadeau, vous êtes invité à porter à la connaissance du bénéficiaire les conditions ci-dessous développées.

2.2 : Pour que le Bon Cadeau soit valable, celui-ci doit être validé. Pour cela, vous devez contacter LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER au numéro suivant : +33 (0)61640766

2.3 : Seule la présentation de l’original du Bon Cadeau reçu par voie postale ou imprimé depuis l’email donne droit à une prestation.

2.4 : Le Bon Cadeau donne droit à des Prestations élaborées par LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER, comme indiqué sur le Site, que ce soit par le biais d’une réservation au téléphone ou directement auprès de l’établissement.

2.5 : Le Coffret Cadeau est valable selon les dates et jours de la semaine précisés sur le Bon Cadeau.

2.6 : Les prestations du Bon Cadeau n’incluent pas le transport jusqu’au lieu de la prestation de l’établissement sélectionné.

2.7 : Les photographies présentées dans le Coffret Cadeau ne sont pas contractuelles. Toute reproduction Partielle ou entière est interdite.

2.8 : Hors réservation en ligne, la délivrance de la prestation interviendra après le contrôle par l’établissement de la validité du Bon Cadeau et du paiement intégral de celui-ci. Ce contrôle implique la validation du numéro du Bon Cadeau par l’établissement pour vérifier l’activation effective de celui-ci.

2.9 : La délivrance de la Prestation est soumise aux conditions spécifiques de l’établissement sélectionné, notamment en termes d’annulation ou de modification de la réservation, de la limite d’âge et des conditions physiques du ou des bénéficiaires.

2.10 : L’établissement est seul responsable de la bonne exécution de la prestation. Le distributeur et LA MAISON FLEUR DE FRNAGIPANIER ne peuvent voir leur responsabilité engagée du fait de l’exécution de la prestation. LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER fera néanmoins ses meilleurs efforts pour tenter de trouver une solution amiable au conflit opposant l’établissement au bénéficiaire.

2.11 : En cas de non utilisation dans sa période de validité, de perte, de vol ou de destruction du Bon Cadeau, le bénéficiaire ne pourra prétendre à un remboursement ni à une compensation de quelque nature que ce soit.  En revanche dans le cas où un bénéficiaire ne peut consommer son Bon Cadeau dans la période prévue, nous l’invitions à contacter l’établissement.

2.12 : LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER déclare être titulaire d’une assurance de responsabilité civile professionnelle pour des montants notoirement suffisants en vue de la fourniture des prestations et posséder toutes les autorisations et diplômes lui permettant d’exercer ses activités de manière régulière et conforme aux dispositions légales et règlementaires applicables.
Toutefois, le bénéficiaire est invité à vérifier qu’il bénéficie lui-même d’une couverture d’assurance suffisante, notamment pour la pratique de certaines activités sportives dites "à risque". Il est rappelé au bénéficiaire que la délivrance des prestations dans de bonnes conditions de sécurité ne le dispense pas d’observer les règles de prudence élémentaires pour les activités sportives, notamment celles dites "à risque". Le bénéficiaire en accepte les risques en conséquence.

2.13 : LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER s'autorise à consommer le bon cadeau si le bénéficiaire ne se présente pas au restaurant à la date de réservation ou en cas d'annulation moins de 72 heures avant la date de réservation.

 

 

 

 

 

ARTICLE 3 : PRIX ET CONDITIONS DE REGLEMENT

Article 3.1 : Prix
Les prix des coffrets cadeaux, affichés sur le Site, sont ceux en vigueur au jour de la commande.
Les Coffrets Cadeaux se situent hors du champ d’application de la TVA.
Les frais de port, définis à l’article 6.4, pratiqués pour l’acheminement des coffrets de LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER ne sont pas compris dans le prix, sauf s’il en est fait mention expresse de la part de LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER. Ces frais sont donc facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de votre commande.
Les frais de port sont soumis à la TVA au taux de 20%.

Article 3.2 : Conditions de règlement
Le paiement de la commande pourra être effectué par carte bancaire, virement, chèques ou espèces selon les modalités suivantes :
•    Par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard.) :

ARTICLE 4 : DROIT DE RETRACTATION

Lors de l’achat d’un Bon Cadeau, selon les termes de l’article L.121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Les frais de retour resteront à votre charge. Seuls les coffrets et Bons Cadeaux retournés dans les délais et en parfait état (les Coffrets Cadeaux retournés sans la présence du Bon Cadeau, endommagés, salis, ne seront pas repris) pourront être remboursés.
Les Coffrets Cadeaux devront être retournés à l’adresse de correspondance suivante :
LAMAISON FLEUR DE FRANGIPANIER, 205 ROUTE DE YENNE, 73240 ST GENIX LES VILLAGES
Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées au plus tard dans les trente jours à compter de la réception du Coffret Cadeau en parfait état.

ARTICLE 5 : PREUVE DES COMMANDES/ARCHIVAGE

Vous êtes expressément informé que, sauf erreur manifeste dont vous apporteriez la preuve, les données conservées dans les bases de données de LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER ont force probante quant aux commandes passées.
Les données sur support informatique ou électronique conservées régulièrement constituent des preuves recevables et opposables dans les mêmes termes et avec la même force probante que tout document qui serait reçu et conservé par écrit.

ARTICLE 6 : LIVRAISON

Article 6.1 : Disponibilité des Bons Cadeaux
Les Bons Cadeaux de LA MAISON FLEURDE FRANGIPANIER sont des produits édités en quantité limitée, d’une part en raison des capacités d’accueil limitées et d’autre part en raison de la durée de validité limitée dans le temps des Bons Cadeaux.
En cas de rupture de stocks temporaire ou définitive, le Client sera informé de cette indisponibilité car la commande ne pourra pas aboutir.
En cas de disponibilité des produits, LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER s’engage à honorer toute commande de Bons Cadeaux de la part du Client.
Si une commande ne peut être honorée en raison d’une rupture de stock, vous disposez de la possibilité d’annuler votre commande. Vous serez alors remboursé de la totalité des sommes versées, dans les 30 jours au plus tard de leur versement.

Article 6.2 : Lieu de livraison
LA MISON FLEUR DE FRANGIPANIER expédie les Coffrets Cadeaux uniquement en EUROPE.
Les Coffrets Cadeaux vous seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée lors de la saisie de votre commande. La responsabilité de LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER ne saurait donc en aucun cas être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’absence de votre part lors de la livraison ou en cas d’erreur de saisie, de votre part, lors de la passation de la commande. Il vous incombera de contacter LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER dans les conditions prévues à l’Article 11.

 

Article 6.3 : Mode d’acheminement et délai de livraison
•    La livraison s’effectuera par LA POSTE dans un délai maximum de 7 jours à compter de la passation de la commande par le Client.
•    Vous recevrez un email confirmant l’expédition de votre commande qui précisera un numéro de suivi transporteur vous permettant ainsi de suivre l’acheminement de votre commande.
Toutefois, en cas de retard manifeste, LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER s’engage à mettre en œuvre toute action utile afin de contrôler, puis régler tout dysfonctionnement du service de transport qui lui est imputable.
Nous vous rappelons qu'aucun Coffret Cadeau sera expédier le samedi, ni le dimanche.
Envoi numérique : un Bon Cadeau peut être adressé à un bénéficiaire par le Client sous forme d’envoi numérique. Ce Bon Cadeau est à imprimer par le bénéficiaire afin de le présenter à la réception de l’établissement pour la délivrance de la prestation.

Article 6.4 : Frais de port

Les frais de port sont forfaitaires et sont facturés en complément du prix des Coffrets de la façon suivante :
•    Pour le mode de livraison standard, soit la lettre suivie :
•   Commande de un à 5 Coffrets Cadeaux (FRANCE): 5.00€ TTC
•   Commande de un à 20 Coffrets Cadeaux (Autres Pays d'Europe): 3.00 € TTC

ARTICLE 7 : NON CONFORMITE

Article 7.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré doit faire l’objet d’un contrôle minutieux de la part du Client et d’éventuelles réserves sur le bordereau du transporteur en cas de détérioration Partielle ou totale ou de manquement(s).
Le Client devra également indiquer et motiver, au transporteur, ses réserves par lettre recommandée, dans les 72 heures ouvrées à compter de la réception du Coffret Cadeau contesté.
En l’absence de réserves, le produit est réputé livré complet en bon état et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure auprès de LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER.

Article 7.2 : Erreur de Coffret Cadeau
Le Client devra formuler par lettre ou email (rubrique "Contact" du Site), sous 72 heures ouvrées à compter de la réception de la commande, toute erreur relative aux Coffrets Cadeaux commandés.
Toute réclamation non effectuée dans les règles du présent article et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER de toute responsabilité vis à vis du Client.

ARTICLE 8 : TRANSFERT DE PROPRIETE/ TRANSFERT DE RISQUES

Le transfert de propriété et des risques se fera au moment de la délivrance du (ou des) Coffrets Cadeaux au Client.

ARTICLE 9 : DUREE DE VALIDITE DES COFFRETS CADEAUX

Les Coffrets Cadeaux ont une durée d’utilisation limitée indiquée sur le Bon Cadeau.

ARTICLE 10 : SERVICE CLIENT-RECLAMATION

Toute autre demande d’informations et de précisions doit être adressée à LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER :
•    soit par téléphone au +33 (0)661640766
•    soit par l’intermédiaire de notre Site Internet http://lamaisonfleurdefrangipanier.com en se reportant à la rubrique "Contact",
•    soit par courrier, à l’adresse suivante : LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER, 205 ROUTE DE YENNE, 73240 ST GENIX LES VILLAGES

ARTICLE 11 : INTEGRITE DU CONTRAT - MODIFICATION DU CONTRAT

Le fait que LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER ne se prévale pas à un moment donné de l’une des clauses des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation, de sa part, à se prévaloir ultérieurement de l’une des dites conditions.
Dans l’hypothèse où l’une des présentes dispositions devait être déclarée nulle ou réputée non écrite, la validité des autres dispositions des Conditions Générales de Vente ne sera pas remise en cause.
Tout amendement, résiliation ou abandon de l'une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente ne sera valable qu'après accord exprès validé entre les Parties.

ARTICLE 12. - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La marque de l’Etablissement ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les Bons Cadeaux et les Coffrets Cadeaux, leurs accessoires et leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de l’Etablissement.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de l’Etablissement, est strictement interdite et sera susceptible de recours de la part de ce dernier.
Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété de l’Etablissement.

ARTICLE 13. - CONFIDENTIALITE DES DONNEES

Les informations demandées au Client sont nécessaires au traitement de la Commande.
Dans l'hypothèse où le Client consent à communiquer des données individuelles à caractère personnel, il dispose d'un droit individuel d'accès, de retrait et de rectification de ces données dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le Client doit adresser toute demande écrite à l'adresse suivante :
LA MAISON FLEUR DE FRANGIPANIER, 205 ROUTE DE YENNE, 73240 ST GENIX LES VILLAGES

ARTICLE 14. – CAS FORTUIT - FORCE MAJEURE

L'exécution par l’Etablissement de ses obligations aux termes des présentes Conditions Générales de Vente sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.
L’Etablissement avisera le Client de la survenance d'un tel cas fortuit ou de force majeure dans les 15 jours à compter de la date de survenance de l'événement.
Lorsque la suspension de l'exécution des obligations de l’Etablissement se poursuit pendant une période supérieure à 60 jours, le Client dispose de la possibilité de résilier la Commande en cours et l’Etablissement procédera alors au remboursement de la Commande dans les conditions visées à l'Article 6.

ARTICLE 15 : LOI APPLICABLE

La loi régissant les présentes Conditions Générales de Vente et le contrat conclu à l’occasion d’une commande de Coffret Cadeau, est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.

ARTICLE 16 : JURIDICTION COMPETENTE (REGLEMENT DES LITIGES)

Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Coffret Cadeau.